Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ROLAND MOTTE
/
LA TABLE DE DAMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE DE DAMY
ROLAND MOTTE

Numéro de dépôt :
3284244
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
LA TABLE DE DAMY de ROLAND MOTTE

Présentation de la marque LA TABLE DE DAMY

Déposée le 31 mars 2004 par la société ROLAND MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TABLE DE DAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société ROLAND MOTTE domicilié(e) 360 RUE MACHOIT,88800 MANDRES SUR VAIR - 88800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 529 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND MOTTE domicilié(e) 360 RUE MACHOIT,88800 MANDRES SUR VAIR - 88800 - France.

La marque LA TABLE DE DAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DE DAMY est expirée depuis le 31 mars 2014.

ROLAND MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : VIDE-JARDIN (vide jardin) , SO GARDEN , JARDIMASTER


ROLAND MOTTE - 360 RUE MACHOIT,88800 MANDRES SUR VAIR - 88800 - France - SIREN 410529531


ROLAND MOTTE - 360 RUE MACHOIT,88800 MANDRES SUR VAIR - 88800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Viande, poissons, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes consérvés, sechés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.